LES RÉGIMES ECONOMIQUES EN DOUANE

| Objectifs pédagogiques

• Permettre aux participants de saisir les enjeux lies a l’application des régimes douaniers particuliers,

• régimes permettant une véritable optimisation douanière, a condition d’être bien employés.

• Quels sont les éléments à prendre en compte concernant la mise en place des régimes en question ?

• Quelles sont les particularités liées au fonctionnement de ces régimes ?

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| Durée: 2 Jours

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| Les plus de cette formation

+ Form'Action: Les participants pourront exposer leurs problématiques pour que des solutions concrètes leur soient proposées.

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| Programme 

I. Les régimes économiques en douane: l’intérêt, le rôle, les contraintes

 

II. Le transit : Transit externe (T1), Transit interne (T2), TIR

 

III. Le stockage

1. Entreposage douanier

1.1. Différents types d’entrepôts (publics, prives)

1.2. L’octroi du régime, l’apurement, la circulation des marchandises entre entrepôts

2. Zones franches

 

IV. L’utilisation spécifique

1. Admission temporaire

1.1. L’admission temporaire en exonération totale ou en exonération partielle des droits et taxes

1.2. Les formalités à accomplir

2. Destination particulière

 

V. La transformation

1. Perfectionnement actif

1.1 Le perfectionnement actif «  suspension « 

1.2. La compensation a l’équivalent

1.3. Les conditions d’obtention du régime et la demande d’autorisation

1.4. Le fonctionnement et l’apurement du régime

2. Perfectionnement passif

2.1. L’octroi du régime et son fonctionnement

2.2. Les particularités du perfectionnement passif réparation

 

VI. Cas pratiques relevant de votre secteur d’activité